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Réunion du Conseil Municipal

vendredi 19 octobre 2012

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL A 20H30

ORDRE DU JOUR :

- Approbation du compte-rendu précédent
- Approbation de l’ordre du jour
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Adhésion au CAUE pour l’année 2012
- Notification de démission de M. Alain DEGENEVE au sein de la commission Environnement et Tourisme
- Déclaration vacance de poste et approbation d’ouverture de poste adjoint administratif
- Prime agent contractuel
- Tarif appartement type F3
- Virement de crédits budget principal (cpte 23 vers 21)
- Proposition d’état d’assiette des coupes pour l’exercice 2013
- Déclassement parties de voies communales & chemins ruraux
- Projets 2012 : suggestions/débat
- Affaires diverses :
- Compte-rendu SIVOM
- Compte-rendu reunion SPANC
- Intercommunalité : nouvelle proposition Préfecture
- Point travaux : - ancien presbytère
- assainissement
- Garderie Périscolaire Maternelle