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Navette Communale

  • Publié : 25 octobre 2013
  • Mis à jour : 29 janvier 2018

LA NAVETTE COMMUNALE

Le transport scolaire communal n’a pas un caractère obligatoire. C’est un service gratuit, rendu par la Mairie, destiné aux élèves fréquentant l’école publique élémentaire et demeurant dans les lieux-dits les plus éloignés de la commune. Il est assuré par les employés municipaux.

FONCTIONNEMENT

La municipalité organise les transports scolaires :
 elle fixe l’horaire et le parcours
 elle prévoit les haltes nécessaires en choisissant des endroits limitant le danger
 elle veille de manière générale à la sécurité du transport pour les élèves
 elle ne prend en charge que les enfants inscrits.

INSCRIPTION

Cette formalité, obligatoire, concerne uniquement les enfants qui fréquentent ce service régulièrement sur toute l’année scolaire. les formulaires d’inscription à la navette communale sont disponibles en mairie dès le mois de mai ou téléchargeables en cliquant sur l’îcone ci dessous.

RESPONSABILITÉS

 Les enfants sont sous la responsabilité de leurs parents le matin, jusqu’à la montée dans la navette. Il en est de même le soir, à la descente de la navette.

 Les parents s’engagent à respecter la fréquentation régulière de leurs enfants à ce service sur toute l’année scolaire, sauf exceptions : absences liées à la classe, cas de force majeure, rendez-vous médical, soutien scolaire.

 les parents s’engagent à s’organiser, par roulement et selon les possibilités de chacun, pour le transport personnel des enfants en surplus.

 les parents s’engagent à se rapprocher d’un référent par secteur : parent délégué ou toute autre personne le souhaitant, chargé d’élaborer la liste hebdomadaire des 8 enfants empruntant la navette scolaire et de veiller à l’organisation des transports.

ABSENCES

Les absences imprévues et momentanées doivent être signalées :
le matin auprès du chauffeur, le soir auprès de Mme Carole Converset tél. : 04.50.81.82.42
Les absences imprévues de plus de 2 jours ou prévues doivent également être signalées au référent.
Des absences répétées et non excusées entraîneront l’exclusion de l’enfant de ce service.

DISCIPLINE

Afin que le temps du trajet soit le plus sécurisé possible, les enfants devront respecter les règles ordinaires de bonne conduite : parler doucement, rester à leur place, respecter leurs camarades et le chauffeur.
Tout manquement à la discipline sera signalé aux parents, après avertissement resté sans suite, l’enfant pourra être exclu du service de transport scolaire.
La navette ne pourra, en aucun cas, prendre du retard pour attendre un élève qui ne serait pas à l’heure.